L'acte CLARITY, une pièce maîtresse de la régulation des crypto-actifs, a échappé de justesse à la défaite cette semaine après qu'un compromis in extremis a été dégagé par les négociateurs du Sénat. L'accord a maintenu le projet de loi en vie, mais ce quasi-effondrement souligne à quel point la coopération bipartisane sur les actifs numériques est devenue fragile.
Comment l'accord s'est formé
Quelques jours avant un vote prévu à la Chambre, le projet de loi était sur le point de basculer. Plusieurs sénateurs avaient indiqué qu'ils retireraient leur soutien en raison de dispositions concernant la surveillance des stablecoins et la classification des valeurs mobilières. Le compromis, négocié à huis clos, aurait modifié ces sections sans démolir le cadre fondamental. Ni l'une ni l'autre partie n'a obtenu tout ce qu'elle souhaitait — c'est la nature même d'un sauvetage de dernière minute.
Le timing n'est pas idéal pour quiconque espérait une navigation tranquille. L'acte CLARITY est en préparation depuis plus d'un an, et cette situation critique montre que même les projets de loi largement débattus peuvent rapidement se désintégrer.
Pourquoi cet acte est important
L'acte CLARITY vise à créer une structure réglementaire fédérale pour les crypto-actifs — quelque chose que les États-Unis n'ont toujours pas. Il donnerait plus de pouvoirs à la CFTC sur les marchés au comptant et établirait des règles claires pour les stablecoins. Sans cela, l'industrie fait face à un patchwork de lois étatiques et d'actions de la SEC qui varient selon les vents politiques.
Les partisans affirment que le projet de loi apporterait une certitude nécessaire. Les critiques estiment qu'il va trop loin ou pas assez. Le drame de cette semaine suggère que le terrain d'entente se réduit.
Le texte du compromis n'a pas encore été publié. Les législateurs devraient publier la version révisée dans les prochains jours, avant un vote final prévu pour le début du mois prochain. En attendant, tout le monde — des avocats des exchanges aux lobbyistes — tente de deviner l'avenir.
Une chose est claire : l'acte CLARITY n'est pas encore tiré d'affaire. Si le compromis éloigne les factions déjà indécises, le projet de loi pourrait encore échouer. Et s'il est adopté, la lutte se déplacera à la Chambre des représentants, où les dynamiques sont encore plus imprévisibles.
